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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEDPA FRANCE
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PEVEGLASS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PEVEGLASS
SEDPA FRANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1451016
Date de dépôt :
22/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/2028

Présentation de la marque PEVEGLASS

Déposée le 22 février 1988 par la Société Anonyme (SA) SEDPA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PEVEGLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEDPA FRANCE domicilié(e) ZI DU BOIS, 6 RUE DU TILLEUL - 59840 - PERENCHIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 465 500 239 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BEAU DE LOMENIE, M. ESCATS Gaël domicilié(e) IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France.

La marque PEVEGLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1451016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PEVEGLASS arrivera à expiration en date du 22 février 2028.

SEDPA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : COVERGLASS , SEDCOLOR , MULTIGLASS , CARBOGLASS , BETONBLOC SEDPA , KEY WEST MARINE , PLEXICRISTAL , STYROGLASS , ESPACE MIROIRS , ACRYGLASS


SEDPA FRANCE, Société anonyme - ZI DU BOIS, 6 RUE DU TILLEUL - 59840 - PERENCHIES - France - SIREN 465500239


BEAU DE LOMENIE, M. ESCATS Gaël - IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France


Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2007 n°2355664 - Publication au BOPI 2007-11-16

Inscription le 10 juillet 2000 - Changement d'adresse n°303536 - Publication au BOPI 2000-07-10

Renouvellement sans limitation n°2100512 - Publication au BOPI 1997-50

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-30

Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2017 n°2663946 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2017-11-13

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques et notamment constructions transparentes.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.